Différents types de montage d’assurances

Le plus souvent, la compagnie couvre un essai, d’une date donnée à une date donnée (avec une garantie longue derrière).

Eventuellement, le contrat peut couvrir l’ensemble des essais d’une année.

Eventuellement encore, la couverture des essais est incluse dans l’assurance RC annuelle de l’investigateur.

 

Certains assureurs proposent des couvertures additionnelles (comme une individuelle accident couvrant le patient sur son trajet vers et depuis le contre d’essai).

 

Les pays « non loi Huriet », comme les USA, pourront offrir une couverture s’assimilant à une RC médicale classique.

 

Dans le cas particulier des grands laboratoires pharmaceutiques, leur politique de « rétention du risque » et leur capacité financière les conduit en général à ne pas souscrire d’assurance spécifique par essai ou à accepter, ce qui revient au même, des franchises très importantes, en contrepartie de primes acceptables.